Mentions Légales

Siège social

Contact

Représentant légal

Immatriculation

Numéro de TVA intracommunautaire

Le contenu de nos pages Internet est soumis à une évolution permanente. Dans un souci d'amélioration constante, URVOYSIXT.FR se réserve le droit de modifier ses produits sans préavis.

Photos non contractuelles.

Toutes indications et/ou nouvelles suggestions sont les bienvenues. N'hésitez pas à nous les faire connaître. Merci.

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques(créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de URVOYSIXT.FR

- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. URVOYSIXT.FR autorise uniquement la reproduction d'extraits de ses articles dans le cadre personnel d'une démarche de pré-achat. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.

Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter URVOYSIXT.FR avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.

- Les textes présents provenant  éventuellement de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

Statut des liens et des contenus

Liens externes

Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires...) redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, URVOYSIXT.FR ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d'importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.

Contenus

Le contenu du site publiés par URVOYSIXT.FR a été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur ceux-ci. En outre, il ne présente aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

Publicités sur les sites

Des publicités peuvent être présentées sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-forme tierces de gestion d'affiliation, annonces Google®...) ou être gérées par notre propre régie publicitaire. URVOYSIXT.FR ne saurait être tenue pour responsable du caractère "trompeur ou agressif" de publicités provenant de sources externes.

Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel.

Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.

Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mail à l'adresse contact@urvoysixt.fr ou par courrier à l'adresse suivante:

Ets URVOY 

2 avenue Guillaume Seznec

Z.A. des Rosais

35550 Sixt sur Aff - France

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.

Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant exceder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.

Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Politique de confidentialité et de Protection des données

Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».

Hébergement

Notre site internet est hébergé par One & One (1 and 1)

www.1and1.fr

Service clients

Le service clients spécifique au site internet de URVOYSIXT.FR est uniquement  joignable par voie électronique (mail), à l’adresse contact@urvoysixt.fr

Compte tenu du grand nombre de mails reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 72h ouvrables.